Réseau social
Connectez-vous S'inscrire

Marianne2
Tags (4) : amendement

Tva à 5,5% pour les livres numériques, le marché édicte-t-il les lois ?

Tva à 5,5% pour les livres numériques, le marché édicte-t-il les lois ?
Elodie Carcolse - Marianne | 17/12/2010 | Débats
Contraire au droit européen ou garante de l’exception culturelle française ? La baisse de la TVA validée dans un premier temps par les sénateurs contre l’avis du gouvernement vient d’être approuvée par les députés à la surprise générale. Sur le marché du livre, les acteurs sont...
amendement, e-book, Gaymard, libraire, lisseuse, livre, loi, numérique, papier, TVA

Interdiction de territoire pour les criminels étrangers, le pouvoir au jury d'assises

Interdiction de territoire pour les criminels étrangers, le pouvoir au jury d'assises
Philippe Bilger - Blogueur Associé | 11/12/2010 | Actu
Trois parlementaires UMP appellent à permettre au jury des cours d'assises de prononcer - en sus de la peine - l'interdiction de territoire pour les criminels étrangers. Pour Philippe Bilger cela marquerait le retour du peuple dans les décisions de justice. 'est ce qu'il faut faire. Trois...
amendement, cours d'assise, criminel, interdiction de territoire, jury, justice, ump

«Enfin, les députés socialistes se sont réveillés!»

«Enfin, les députés socialistes se sont réveillés!»
Gérald Andrieu | 25/01/2009 | Débats
Plus de 11 000 visiteurs, près de 230 commentaires, le pu-putsch organisé par Nicolas Sarkozy au travers de sa réforme du travail parlementaire n’a pas laissé indifférents les Mariannautes. Ils sont nombreux à avoir salué la bronca des députés de l’opposition.
amendement, opposition, parlement

Parlement: le pu-putsch de Sarkozy

Parlement: le pu-putsch de Sarkozy
Régis Soubrouillard | 21/01/2009 | Actu
Manif dans l'hémicycle hier, grève illimitée de l'opposition aujourd'hui. La réforme du Parlement, qui devait revaloriser son rôle et créer un consensus démocratique, n'est pas un franc succès... Récit et images.
accoyer, amendement, assemblee nationale, blocage, incident, parlement, ps, réforme du parlement, ump


Le Mag

A partir de 5,99 € abonnez-vous à Marianne Numérique

S'abonner
La newsletter Marianne La page fan Facebook Marianne Marianne sur Twitter Marianne sur votre Mobile

© Marianne2, droits de reproduction réservés - Marianne - 32, rue René Boulanger - 75484 Paris cedex 10 - Tel : +33 (0)1 53 72 29 00 - Fax : +33 (0)1 53 72 29 72