Le texte sur le Grenelle de l'environnement examiné le 9 juin à l'Assemblée
19/05/2009 10:27
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L'hémicycle de l'Assemblée nationale, le 4 mars 2009 © AFP |
Le projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement sera examiné à l'Assemblée nationale, pour une deuxième lecture, à partir du 9 juin, a-t-on appris mardi à l'issue de la conférence des présidents.
Le texte a été voté à l'unanimité moins l'abstention du PCF en février au Sénat.
Le Grenelle 1 fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans le souci de préserver l'environnement et le climat. Il cible en priorité la lutte contre le changement climatique et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050.
Après ce nouvel examen à l'Assemblée, le projet de loi sera à nouveau soumis au Sénat.
L'examen du Grenelle 2, application technique du Grenelle 1, devrait se dérouler à l'automne.
Le texte a été voté à l'unanimité moins l'abstention du PCF en février au Sénat.
Le Grenelle 1 fixe les grandes orientations de la France en matière de transport, d'énergie et d'habitat dans le souci de préserver l'environnement et le climat. Il cible en priorité la lutte contre le changement climatique et la division par quatre des émissions françaises de gaz à effet de serre entre 1990 et 2050.
Après ce nouvel examen à l'Assemblée, le projet de loi sera à nouveau soumis au Sénat.
L'examen du Grenelle 2, application technique du Grenelle 1, devrait se dérouler à l'automne.
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